ancien sénateur

membres de la Commission nationale d'aménagement commercial

membre titulaire

sur désignation du président du Sénat

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le

cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le

Sénateurs

Suppléants

pour le Bas-Rhin

membres des commissions départementales de coopération intercommunale

au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels

pour le Bas-Rhin

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays

membres de la commission des affaires européennes

membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Bureau du sénat

Secrétaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Sénateurs

Suppléants. -

du conseil général du Bas-Rhin, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat

2. Au sein du collège des élus, et représentants locaux

représentants des présidents de conseils généraux

sur proposition de l'Assemblée des départements de France

président du conseil général du Bas-Rhin

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat

Au sein du collège des élus et des représentants locaux

représentant des présidents de conseils généraux

sur proposition de l'Assemblée des départements de France

président du conseil général du Bas-Rhin ; 35 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Collectivités territoriales

Au grade de chevalier

titulaire

membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace

3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)

conseiller général du Bas-Rhin

membres du Conseil supérieur de l'éducation

Second suppléant

N

Titulaire

conseiller général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

c)

Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France

vice-président du conseil général du Bas-Rhin

membres du Conseil supérieur de l'éducation

3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux

Titulaires

vice-président du conseil général du Bas-Rhin

membres de la commission nationale chargée de délivrer le label « école de l'internet »

représentants des collectivités territoriales

(vice-président du conseil général du Bas-Rhin)

membres du Conseil supérieur de l'éducation

Premier suppléant : (non désigné)

Deuxième suppléant : (non désigné)

Titulaire

(vice-président du conseil général du Bas-Rhin)

membres du Conseil supérieur de l'éducation

Au titre des représentants des collectivités locales

Quatre membres représentant les conseillers généraux

Titulaire